Afghanistan : Les États européens doivent cesser de renvoyer des personnes de force

À l’approche de la semaine d’action organisée à travers l’Europe, Amnesty International demande aux États européens de cesser de renvoyer de force des personnes en Afghanistan, où elles risquent d’être tuées.

La récente et considérable augmentation du nombre de demandeurs d’asile afghans renvoyés dans leur pays expose des milliers de personnes au risque de subir des atteintes aux droits humains, ce qui viole le principe juridique international de non-refoulement, qui interdit aux États de transférer qui que ce soit dans un endroit où cette personne risque de subir de graves atteintes aux droits humains.

Malgré la dégradation manifeste de la situation humanitaire et en termes de sécurité en Afghanistan au cours des deux dernières années et en dépit d’un nombre record de victimes civiles, les pays européens ont accéléré le rythme des expulsions de ressortissants afghans en prétendant que des régions du pays sont « sures », ce qui est en totale contradiction avec la situation observée sur le terrain.

La situation humanitaire et en termes de sécurité en Afghanistan depuis octobre 2017

 [1]

Les victimes civiles

En décembre 2017, le Bureau de la coordination des affaires humanitaires des Nations unies (OCHA) a indiqué que le conflit en Afghanistan était devenu une guerre [2] entre le gouvernement afghan et plusieurs « éléments antigouvernementaux », les talibans et État islamique-province du Khorassan (EIPK) étant responsables de la plupart des attaques menées contre les civils.

Actuellement, les talibans contrôlent ou sont présents dans un nombre de provinces supérieur à celui enregistré au cours des 17 dernières années, depuis leur chute du pouvoir [3]. Les violentes attaques menées contre la population civile, ainsi que les fréquentes conquêtes et pertes de territoires lors des combats entre les différents « éléments antigouvernementaux » et les forces gouvernementales, ont causé un nombre record de victimes civiles et des déplacements à l’intérieur du pays.

La guerre en Afghanistan perturbe le quotidien des personnes de multiples façons. Les Afghans souffrent non seulement d’une insécurité physique, mais aussi socialement, économiquement et psychologiquement. Il n’y a aucun espoir de paix et les Afghans sont en danger partout dans le pays. Les lieux publics, comme les écoles, les hôpitaux, les marchés, les terrains de sport, ainsi que les clubs, les mosquées et même les cérémonies funéraires, sont tous pris pour cible. D’après les chiffres publiés par l’ONU en juillet 2018, 1 692 personnes ont été tuées et 3 430 blessées au cours des six premiers mois de l’année – plus qu’à toute autre période comparable depuis que des statistiques ont commencé à être compilées il y a 10 ans. Entre janvier et septembre, 12 journalistes ont été tués, ce qui fait de 2018 l’année la plus meurtrière jamais enregistrée pour les médias en Afghanistan.

Les violentes attaques menées contre la population civile, ainsi que les fréquentes conquêtes et pertes de territoires lors des combats entre les différents « éléments antigouvernementaux » et les forces gouvernementales, ont causé un nombre record de victimes civiles et des déplacements à l’intérieur du pays.

À la suite du retrait de la communauté internationale et de la transition sécuritaire, les talibans et les autres « éléments antigouvernementaux » ont intensifié leurs offensives dans plusieurs provinces clés. Au cours des trois dernières années, Kunduz, Farah, Faryab, Helmand, Kaboul, Nangarhar et récemment Ghazni, ont été attaqués, et de nombreuses personnes ont été tuées. Un grand nombre de personnes ont dû s’enfuir de chez elles, et celles qui sont restées vivent au quotidien dans la peur des talibans et d’État islamique (EI), et dans des conditions sociales et économiques très difficiles [4].

Kaboul est devenue la ville la plus dangereuse d’Afghanistan. Ainsi, en août 2018, le Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR) a déclaré que Kaboul n’était plus une option de déplacement à l’intérieur du pays sure pour les personnes fuyant un conflit ou la persécution dans leur région d’origine [5].

À mesure que s’accentue la menace que représentent les talibans et EI, les civils peuvent de moins en moins jouir de leurs droits, et ils risquent en permanence d’être persécutés par les talibans, par EI et par les forces progouvernementales [6]. Craignant pour leur sécurité, les journalistes n’ont d’autre choix que de s’autocensurer. Les civils qui critiquent les « éléments antigouvernementaux » ou approuvent le gouvernement courent le risque d’être pris pour cible [7]. Parallèlement à cela, les forces progouvernementales commettent régulièrement des atteintes aux droits humains, se livrant notamment à des homicides délibérés, à de l’extorsion et à des actes d’intimidation, ce qui induit une généralisation des violations des droits humains. Les femmes vivant dans les secteurs contrôlés par des « éléments antigouvernementaux » subissent de très sévères restrictions de leur droit de circuler librement, et celles qui occupent des emplois liés à la vie publique sont souvent menacées [8]. Les enfants sont recrutés pour commettre des attentats-suicide ou forcés de jouer un rôle d’espions pour les « éléments antigouvernementaux » [9]. Entre le 14 avril et le 10 mai 2018, la MANUA a enregistré 23 incidents liés aux élections ; il s’agit d’attaques ciblées menées contre des écoles et des mosquées utilisées comme centres d’enregistrement des électeurs [10]. Les attentats-suicide motivés par le sectarisme visant la population musulmane chiite se sont poursuivis en 2018 [11], et plusieurs attaques ont visé d’autres lieux où s’étaient rassemblés de nombreux civils [12].

La crise humanitaire

L’Afghanistan est le théâtre d’une grave crise humanitaire. Outre le fait que leur vie est en danger, de nombreux Afghans sont de plus en plus éprouvés par les conséquences de ce conflit qui dure depuis plusieurs dizaines d’années, notamment par les difficultés économiques, les déplacements forcés à l’intérieur du pays, les blessures qui brisent des vies, la perte de proches qui assuraient la subsistance de la famille et des traumatismes psychologiques durables [13]. Plus d’un tiers de l’ensemble des enfants souffriraient de stress psychologique en raison de la guerre qui mine leur pays depuis plusieurs dizaines d’années [14].

L’insécurité alimentaire est une question de plus en plus préoccupante, le conflit ayant des répercussions aussi bien sur la production de denrées alimentaires que sur les revenus. Les fréquentes catastrophes naturelles, telles que les attaques de ravageurs, la sécheresse et les glissements de terrain, ne font qu’aggraver une situation déjà très instable [15]. Trois enfants sur 10 souffrent de malnutrition aigüe, et les taux de mortalité infantile figurent parmi les plus élevés au monde [16].

Bien que l’Afghanistan ait adopté des lois pour combattre la violence domestique, la pauvreté, un régime patriarcal puissant et le faible accès à l’éducation continuent de favoriser des taux élevés de mariage d’enfants en Afghanistan. Des pratiques culturelles telles que la dot, les fiançailles d’enfants (les enfants sont fiancés avant leur naissance), les mariages par échange (de filles appartenant à deux familles distinctes) et le « baad », contribuent à la forte prévalence du mariage d’enfants et au peu de valeur accordé aux filles dans la société afghane. Le mariage d’enfants est aussi lié à la traite des jeunes filles [17].

Le travail des enfants en Afghanistan demeure un motif de préoccupation. Les enfants sont exposés à l’exploitation au travail, forcés de travailler dans des conditions difficiles, et souvent victimes d’abus [18].

De nombreuses familles n’ont pas les moyens d’envoyer leurs enfants à l’école en raison du coût des fournitures scolaires et car ce que gagnent les enfants est parfois nécessaire pour permettre aux familles en difficulté de survivre [19]. La qualité de l’enseignement est compromise en raison du conflit et d’une crise humanitaire persistante. De nombreuses écoles ont dû fermer en raison de l’insécurité, et d’autres ont du mal à accueillir tous les enfants. Le système scolaire est incapable d’absorber les plus de 300 000 enfants en âge d’être scolarisés qui comptent parmi les personnes renvoyées en Afghanistan [20].

Comme les groupes armés ont encore fermé 140 établissements de santé entre mai et août 2018, deux millions de personnes ont à présent beaucoup de mal à obtenir des soins médicaux [21]. Le coût et la qualité des soins de santé figurent parmi les principaux obstacles indiqués à l’accès aux soins de santé. Ainsi, 31 % de 2017 personnes revenues dans le pays ont signalé avoir du mal à obtenir des soins médicaux. Les personnes déplacées à l’intérieur du pays sont confrontées à de plus grandes difficultés encore, 42 % d’entre elles étant dans l’impossibilité d’obtenir des soins [22]..

La situation précaire des personnes de retour en Afghanistan

Dans ce contexte, plusieurs types de difficultés apparaissent alors que de nombreuses personnes de retour qui se trouvaient dans des pays européens tentent de réintégrer une société qu’elles ont quittée depuis des années, ou dans laquelle elles n’avaient jamais vécu. Selon le HCR et l’Organisation internationale pour les migrations (OIM), 40 % des personnes rentrées en Afghanistan n’arrivent pas à retourner dans leur région d’origine [23]. Les personnes de retour et les personnes déplacées ont beaucoup de mal à trouver des possibilités d’assurer leur subsistance, de la nourriture et un abri, et à récupérer leurs terres et leurs biens immobiliers [24]. Un grand nombre de personnes de retour finissent par s’installer dans des quartiers informels dans des villes ou des banlieues, par choix ou en raison de meilleures perspectives d’emploi. Beaucoup ne peuvent pas retourner dans leur région d’origine en raison de l’insécurité ou parce que leurs proches sont eux aussi partis, ce qui les prive d’un réseau de soutien indispensable [25] . Dans les zones urbaines afghanes, la majorité des ménages vivent dans des bidonvilles, des quartiers informels ou des logements de fortune [26]. À Kaboul, la population est passée de 1,5 million d’habitants en 2001 à six millions en 2018 d’après les estimations [27] , les personnes vivant dans des quartiers informels se retrouvant dans une situation encore plus précaire.

Comme les réseaux et la famille jouent un rôle très important dans tous les aspects de la vie quotidienne en Afghanistan, la réussite de la réintégration des personnes de retour et des personnes déplacées dépend de la mesure dans laquelle ils pourront bénéficier des relations de leur famille et de son hospitalité [28]. De ce fait, la réintégration est particulièrement difficile pour les personnes qui ne sont pas nées en Afghanistan [29]. La réintégration dépend en grande partie de la capacité de la personne à s’adapter aux normes du pays, car il a été démontré que les divergences en ce qui concerne les normes et les valeurs, ainsi qu’un mode de vie plus libre constituent des difficultés supplémentaires pour la réintégration [30].

En septembre, un homme souffrant de dépression qui avait été renvoyé en Afghanistan deux ans auparavant par le Royaume-Uni a été tué par les talibans dans sa ville d’origine, Maidan Wardak.

En avril 2018, un jeune Afghan qui a fait l’objet d’un renvoi forcé depuis l’Allemagne s’est suicidé dans une chambre d’hôtel à Kaboul [31] . Une autre personne de retour a été blessée lors d’une attaque de grande ampleur commise à Kaboul [32] . En septembre, un homme souffrant de dépression qui avait été renvoyé en Afghanistan deux ans auparavant par le Royaume-Uni a été tué par les talibans dans sa ville d’origine, Maidan Wardak [33].

Les pays européens multiplient les renvois forcés vers l’Afghanistan

Malgré la dégradation progressive de la situation sécuritaire en Afghanistan, au cours des trois derniers mois, plusieurs États européens ont multiplié les renvois d’Afghans n’ayant pas obtenu le statut de réfugié ni une autre forme de protection internationale [34] . Les mesures et les politiques appliquées par l’Union européenne (UE) et les gouvernements européens concernant les demandeurs d’asile afghans sont en totale contradiction avec la situation observée sur le terrain en Afghanistan.

Cela s’explique notamment par la situation politique en Europe. En 2015, plus d’un million de personnes sont arrivées illégalement en Europe. Près de 20 % d’entre elles venaient d’Afghanistan. Alors que ces chiffres sont peu élevés par rapport aux millions d’Afghans et d’autres réfugiés qui vivent dans des pays tels que l’Iran et le Pakistan, l’UE et de nombreux gouvernements nationaux en Europe ont réagi en tentant activement d’empêcher d’autres demandeurs d’asile d’arriver de façon irrégulière en Europe, et en multipliant les renvois de personnes n’ayant pas obtenu le statut de réfugié ni une autre forme de protection internationale.

C’est dans ce contexte qu’en octobre 2016, l’UE et l’Afghanistan ont conclu un accord (« Action conjointe pour le futur sur les questions migratoires UE-Afghanistan ») visant à faciliter le renvoi vers l’Afghanistan des ressortissants afghans se trouvant dans tous les pays membres de l’UE. Cet accord qui met en avant les notions de solidarité et de coopération exerce dans les faits une pression sur l’Afghanistan pour qu’elle accepte le retour de très nombreuses personnes.

Afin de pouvoir procéder à ces renvois, les pays européens ont arbitrairement qualifié de « sures » certaines régions de l’Afghanistan, se basant sur la notion d’« option de déplacement à l’intérieur du pays ». En d’autres termes, les autorités reconnaissent que la province d’origine de la personne concernée est dangereuse, mais estiment qu’elle peut s’installer ailleurs dans le pays. Par exemple, plusieurs pays européens estiment que Kaboul est une ville sure ; or, cette ville est devenue la plus dangereuse d’Afghanistan, et le HCR a récemment déclaré que Kaboul n’était plus une option sure de déplacement à l’intérieur du pays pour les personnes fuyant un conflit ou la persécution dans leur région d’origine [35].

En d’autres termes, les autorités reconnaissent que la province d’origine de la personne concernée est dangereuse, mais estiment qu’elle peut s’installer ailleurs dans le pays.

Selon l’office de statistique de l’UE (Eurostat) 9 480 personnes ont été renvoyées en Afghanistan en 2016, et 6 620 en 2017. Si en 2017 le nombre de renvois a diminué par rapport à 2016, il n’en reste pas moins qu’il a plus que doublé par rapport à 2015 (3 290). Et ce, alors même que le nombre d’Afghans demandant l’asile dans l’UE a nettement diminué : 43 325 Afghans ont déposé une demande d’asile en 2017 [36], contre 182 780 en 2016 
(soit - 76 %) [37] . Le nombre de demandes d’asile a sans doute encore diminué en 2018, car au cours des huit premiers mois de l’année, seuls 16 800 Afghans ont demandé l’asile dans l’UE [38] .

Les ressortissants afghans sont renvoyés dans leur pays de force ou via la procédure du « retour volontaire » (Retours volontaires assistés, RVA), qui est moins coercitive que le renvoi forcé mais tout de même imposée, car elle est également appliquée à la suite d’une décision ordonnant de quitter le pays hôte. Ceux qui acceptent de retourner dans le pays au moyen de la procédure RVA ont droit à une aide à la réintégration à leur arrivée en Afghanistan. La fourniture d’une aide financière et logistique aux personnes qui doivent quitter un pays hôte facilite sans doute les choses pour ces personnes, mais il est trompeur de qualifier ces retours de « volontaires », car celles qui acceptent la procédure RVA n’ont aucune possibilité de rester dans le pays hôte.

L’Afghanistan est un pays très dangereux, et la situation a encore empiré ces dernières années. Pourtant, les pays européens ont continué d’y renvoyer un nombre croissant d’Afghans au cours des deux dernières années, malgré la montée de la violence.

Actuellement, compte tenu de la gravité de la situation en matière de sécurité dans tout le pays, tout renvoi forcé vers l’Afghanistan constitue un refoulement. Il n’est pas nécessaire, pour qu’il y ait violation du principe de non-refoulement, qu’un grave préjudice en découle : il y a violation des droits humains dès lors qu’une personne est renvoyée là où elle risque réellement de subir un tel préjudice. Les gouvernements européens n’ont volontairement pas tenu compte des dangers auxquels sont exposées les personnes renvoyées dans leur pays, et ils exercent, avec l’UE, une énorme pression sur l’Afghanistan pour que le pays accepte le retour de très nombreuses personnes. Il est irresponsable et illégal d’accorder la priorité aux expulsions, en dépit de l’évidence de la situation.

Amnesty International demande à tous les pays européens de mettre en place un moratoire sur les renvois vers l’Afghanistan jusqu’à ce qu’ils puissent avoir lieu dans des conditions de sécurité et de dignité. L’organisation recommande en outre au HCR de demander un tel moratoire. De plus, Amnesty International appelle le gouvernement afghan et l’Organisation internationale pour les migrations (OIM) à ne pas coopérer aux renvois de personnes depuis l’Europe vers l’Afghanistan.

Annexe. Exemples d’attaques commises en Afghanistan ayant fait plus de 10 victimes civiles en 2018 (entre janvier et septembre 2018)

12 SEPTEMBRE : un attentat-suicide commis lors d’une manifestation contre un chef de la police dans la province de Nangarhar fait au moins 68 morts et 165 blessés [39].

5 SEPTEMBRE : un attentat-suicide commis par des combattants d’État islamique (EI) dans un club de sport à Kaboul fait au moins 26 morts et 91 blessés. Deux journalistes sont tués lors d’une deuxième explosion au même endroit [40].

15 AOÛT : un attentat-suicide commis dans un centre éducatif à Kaboul fait 34 morts, dont de nombreux adolescents. Cet attentat a été revendiqué par EI [41] .

10 AOÛT : 20 civils sont tués lors d’une attaque commise par les talibans dans la province de Ghazni [42].

3 AOÛT : 39 personnes sont tuées et plus de 80 blessées, dont des enfants, à la suite d’un attentat-suicide commis contre une mosquée chiite à Gardez, dans la province de Paktia [43].

1er AOÛT : Une explosion dans une mosquée de la ville d’Hérat fait au moins 29 morts et 64 blessés [44].

31 JUILLET : un attentat-suicide dans le centre de Jalalabad fait 15 morts et 15 blessés. Le même jour, dans la province de Farah, dans l’ouest du pays, 12 personnes sont tuées par l’explosion d’une bombe placée en bordure de route [45].

23 JUILLET : un attentat-suicide fait au moins 23 morts et 107 blessés à l’entrée de l’aéroport international de Kaboul. Cet attentat a été revendiqué par EI [46].

17 JUIN : un attentat-suicide fait au moins 18 morts à Jalalabad ; la veille, 36 personnes avaient été tuées dans un attentat-suicide lors de la fête du sacrifice dans la province de Nangarhar. Cet attentat a été revendiqué par EI [47].

9 MAI : Trois attentats-suicide distincts commis à Kaboul par EI et par les talibans font au moins 15 morts. Le même jour, six policiers sont tués lors d’un raid aérien probablement effectué par l’armée américaine [48] .

30 AVRIL : 36 personnes sont tuées, dont neuf journalistes, lors d’un double attentat-suicide commis à Kaboul et dans la province de Khost. Cet attentat a été revendiqué par EI [49].

22 AVRIL : Un attentat-suicide commis dans un bureau de vote à Kaboul fait 57 tués et 119 blessés [50] .

2 AVRIL : Selon un rapport de l’ONU, 30 enfants ont été tués et 51 autres blessés lors d’un raid aérien de l’armée afghane à Kunduz [51].

21 MARS : un attentat-suicide commis lors d’une fête du Nouvel An afghan fait plus de 30 tués, des adolescents pour la plupart.

27 JANVIER : une ambulance transportant des explosifs explose dans une rue très fréquentée de Kaboul, 95 civils sont tués et 158 autres blessés. Cette attaque a été revendiquée par les talibans [52] .

24 JANVIER : des militants d’EI attaquent le bureau de l’organisation caritative Save the Children à Jalalabad. Cinq personnes sont tuées, et plusieurs dizaines sont blessées [53]..

21 JANVIER : 22 étrangers et Afghans sont tués lors d’une attaque commise par les talibans à l’hôtel Intercontinental de Kaboul [54] .

Sources : Reuters, Tolonews, Aljazeera, Guardian, BBC, New York Times, Telegraph

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