Géorgie / Russie. La protection des civils et l’obligation de rendre des comptes pour les violations commises doivent être une priorité pour tous

Déclaration publique

Index AI : EUR 04/004/2008 -
ÉFAI

Amnesty International demeure préoccupée par les atteintes aux droits humains commises en Ossétie du Sud et dans la « zone tampon » adjacente sous contrôle des forces armées russes. Ces violences affectent le sort de tous ceux qui habitent encore dans ces territoires et portent atteinte au droit au retour des Géorgiens de souche qui ont fui leur foyer et sont toujours déplacés.

Amnesty International engage les autorités russes et géorgiennes, ainsi que le gouvernement de facto d’Ossétie du Sud, à garantir la sécurité de toutes les personnes se trouvant dans les zones touchées par le conflit, et ce sans discrimination. En outre, les autorités en charge de toutes les zones affectées par le conflit doivent garantir un accès libre et sans restriction à tous ceux qui évaluent les besoins en aide humanitaire et s’efforcent d’y répondre, et mettre en place les conditions nécessaires au retour volontaire, sûr et durable, dans la dignité, de toutes les personnes déplacées.

Suivi de la situation des droits humains

Amnesty International demande aux parties au conflit d’accepter le déploiement, sous l’égide de la communauté internationale, d’observateurs spécialisés dans les droits humains et chargés de surveiller le respect de ces droits dans toutes les zones touchées par le conflit. Ces observateurs mandatés par la communauté internationale devront rendre compte régulièrement et publiquement de leurs conclusions.

Des observateurs de l’Union européenne (UE) se sont déjà déployés dans la zone tampon, mais, selon toute vraisemblance, ils ne sont et ne seront pas autorisés à circuler librement en Ossétie du Sud et en Abkhazie.

La Mission de surveillance de l’UE doit être opérationnelle le 1er octobre. Dès le 29 septembre, plus de 300 personnes commençaient à prendre leurs fonctions dans des bureaux locaux. Outre le suivi de la mise en œuvre de l’accord de paix, ils sont plus particulièrement chargés de surveiller le respect des droits humains, de l’état de droit et de l’ordre public, notamment la sécurité des personnes déplacées et des réfugiés qui décident de rentrer. Amnesty International engage l’UE à s’assurer que tous les observateurs qu’elle envoie sont suffisamment compétents et formés. Ils devront suivre la situation et faire connaître leurs conclusions régulièrement et publiquement.

L’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) a déjà envoyé 28 observateurs militaires, chargés de surveiller les mouvements militaires et les violences dans les régions voisines de l’Ossétie du Sud. Toutefois, les discussions sur le déploiement de 80 observateurs militaires supplémentaires dans la région et l’accès de huit observateurs en Ossétie du Sud piétinent.

Par ailleurs, Amnesty International a engagé tous les organismes concernés du Conseil de l’Europe à demeurer saisis de la question des conséquences du conflit en termes de droits humains. Alors que l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe tient sa séance plénière dans la semaine du 29 septembre, l’organisation l’a priée de mandater des rapporteurs chargés d’observer, de se rendre sur place et de rendre compte régulièrement de leurs conclusions à la séance plénière.

Selon Amnesty International, les missions des divers organismes de la communauté internationale déployées dans la région doivent coopérer, se coordonner et travailler dans la complémentarité. Il faudra s’appuyer sur leurs conclusions et évaluations rendues publiques pour fournir les ressources nécessaires, tant financières qu’humaines, et mettre sur pied des programmes visant à améliorer le respect et la protection des droits fondamentaux et à accorder des réparations, notamment aux victimes des atteintes aux droits humains qui ont été perpétrées.

Enquêtes indépendantes

D’après les informations recueillies au cours de quatre missions menées par Amnesty International dans la région en août 2008 et les éléments émanant d’autres sources, de graves violations du droit international humanitaire et relatif aux droits humains ont été commises par toutes les parties, à la fois pendant et après le conflit. Amnesty International a écrit aux gouvernements de Géorgie et de Russie, ainsi qu’au gouvernement de facto d’Ossétie du Sud, afin qu’ils lui fournissent d’autres informations sur ces violations présumées, avant de publier ses conclusions dans un rapport.

L’organisation engage toutes les parties au conflit à s’assurer que des enquêtes indépendantes, impartiales et approfondies soient diligentées dans les meilleurs délais sur toutes les allégations de graves violations du droit international humanitaire et relatif aux droits humains imputables à toutes les forces en présence. Les responsables présumés doivent être traduits en justice dans le cadre de procédures respectant les normes internationales d’équité.

Amnesty International demande aussi à toutes les parties au conflit d’accepter qu’une mission étoffée, mise sur pied par la communauté internationale, enquête de manière approfondie sur toutes ces allégations et rende ses conclusions publiques. L’équipe de cette mission doit mener ses investigations et rendre compte en s’appuyant sur les normes pertinentes du droit international humanitaire et relatif aux droits humains. En outre, le rapport de cette mission doit inclure des recommandations visant à prévenir de nouvelles violations du droit international, mais aussi à garantir des réparations et à faire en sorte que les victimes obtiennent justice. Dotée de ressources suffisantes et composée d’experts, cette mission doit avoir accès à toutes les informations et personnes requises. En outre, il faut empêcher toute mesure de représailles à l’égard des personnes qui lui procurent des informations. Étant donné la diversité des atteintes aux droits humains présumées et la complexité des questions factuelles et juridiques, les membres de cette mission doivent être suffisamment équipés et soutenus pour pouvoir mener une enquête approfondie qui fasse autorité. La mission doit notamment être épaulée par un nombre suffisant d’experts en droit international humanitaire et relatif aux droits humains, d’enquêteurs de l’armée et de la justice pénale, d’experts en armes et balistiques, d’experts médicolégaux et de spécialistes de la protection des victimes et des témoins, notamment des femmes et des enfants.

Les armes à sous-munitions

Selon de nombreux témoins oculaires, des armes à sous-munitions ont été utilisées lors des affrontements – ce que confirme la présence d’engins n’ayant pas explosé dans la zone de conflit. Les armes à sous-munitions menacent gravement la vie et les conditions de vie des populations civiles au moment où elles sont larguées, mais aussi après la fin des hostilités. En effet, ces armes ont un rayon d’action très vaste et nombre de sous-munitions n’explosent pas. Les autorités géorgiennes ont admis avoir utilisé des armes à sous-munitions près de l’entrée du tunnel de Roki, unique artère reliant l’Ossétie du Sud à l’Ossétie du Nord en Fédération de Russie. Quant aux autorités russes, elles nient y avoir eu recours – version contredite par les témoignages qu’a reçus Amnesty International.

L’organisation demande une nouvelle fois aux parties impliquées de divulguer toutes les informations pertinentes sur le largage d’armes à sous-munitions, afin que la population puisse être dûment avertie et que les munitions n’ayant pas explosé puissent être neutralisées.

Le droit au retour

Tous les obstacles n’ont pas été écartés pour le retour sûr et durable, dans la dignité, de dizaines de milliers de Géorgiens de souche qui ont dû fuir l’Ossétie du Sud, l’Abkhazie et des secteurs de la zone tampon. Leur retour volontaire suppose entre autres le rétablissement de la sécurité et la reconstruction des biens détruits.

Amnesty International prie toutes les parties au conflit de respecter et garantir le droit de toute personne déplacée à l’intérieur de son propre pays de rentrer à son domicile dans la sécurité et la dignité. La communauté internationale doit continuer de superviser et faciliter ces retours.

CONTEXTE

Informations faisant état de violations du droit international humanitaire et relatif aux droits humains

Lorsqu’elle s’est rendue dans les zones touchées par le conflit, Amnesty International a recueilli des informations qui laissent à penser que les forces géorgiennes et russes, ainsi que les milices d’Ossétie du Sud, se sont livrées à de graves violations du droit international humanitaire dans le cadre des hostilités.

Violations présumées imputables aux forces géorgiennes

Plus particulièrement, Amnesty International craint que les forces géorgiennes n’aient pas opéré de distinction entre les objectifs militaires d’une part et les personnes et biens civils d’autre part, lors du bombardement de Tskhinvali et des villages environnants, dans la nuit du 7 au 8 août 2008. Les représentants d’Amnesty International ont constaté que de nombreuses habitations civiles situées à une certaine distance de cibles militaires manifestes avaient été détruites à Tskhinvali. Elles ont pour la plupart été frappées par des missiles Grad, dont on sait qu’ils sont inadaptés pour attaquer des zones peuplées par des civils en raison de leur manque de précision. En outre, les représentants d’Amnesty International ont observé des dégâts matériels importants dans le village de Khetagurovo, près de Tskhinvali, où six civils auraient été tués et bien d’autres blessés.

Kazbek Djiloïev a raconté aux délégués d’Amnesty International l’attaque de sa maison, située dans un quartier résidentiel du sud de la ville de Tskhinvali, dans la nuit du 7 août :

« Nous écoutions Saakachvili dire qu’il acceptait de négocier. Nous étions bien… Je buvais du thé et tout à coup j’ai entendu des coups de feu, puis des tanks, et enfin des tirs d’artillerie… Nous sommes tous descendus. Deux heures plus tard, j’ai entendu des explosions, la maison a tremblé, des missiles Grad ont atterri sur le toit et il a explosé. Le canapé, entre autres, a pris feu. Nous avons entendu un avion, il arrivait sur nous et s’est mis à tirer avec sa mitrailleuse. Mon frère et moi sommes descendus nous cacher. Peu après, la moitié de la maison a été détruite par un autre missile Grad. J’étais sous le choc. Les Géorgiens affirment qu’ils tiraient sur des soldats russes en position. Ils mentent. Il n’y avait aucun soldat ici. Ils ont tiré sur des citoyens pacifiques. Il n’y avait rien de militaire. J’étais là avec mon frère et ma mère. Désormais je n’ai plus de toit. Le temps est clément pour l’instant et je dors dans le jardin. Mais que vais-je faire lorsque la pluie va arriver ? Personne ne m’aide. Je ne serai jamais en mesure de reconstruire ma maison, je n’en ai pas les moyens. »

Après avoir circulé dans une grande partie de la ville de Tskhinvali, les délégués d’Amnesty International ont estimé à plus d’une bonne centaine le nombre d’habitations civiles touchées directement par des missiles lors du premier bombardement géorgien. D’après des témoins se trouvant dans les zones ciblées, la plupart des maisons étaient occupées à ce moment-là et le nombre de morts s’élève à deux ou trois dans chacune des rues frappées, voire à une dizaine dans les zones les plus touchées. Le nombre de victimes aurait pu être bien plus élevé, si les bâtiments touchés n’avaient été construits en béton armé, ce qui a permis aux habitants de s’abriter dans les caves et d’en ressortir relativement indemnes. La majorité des victimes sont dues aux bombes larguées sur des maisons en brique et aux explosions et débris de missiles frappant des passants en pleine rue.

Violations présumées imputables aux forces russes

Amnesty International craint que plusieurs raids aériens russes ayant occasionné des morts et des blessés parmi la population civile n’aient pas opéré de distinction entre les objectifs militaires d’une part et les personnes et biens civils d’autre part. Ces attaques se sont déroulées entre le 8 et le 12 août 2008 dans la ville de Gori et dans des villages à majorité géorgienne en Ossétie du Sud et dans les zones voisines. Par exemple, le 12 août, vers midi, des bombes russes se sont abattues sur la place centrale de Gori, devant le bâtiment de la principale autorité locale. Huit personnes seraient mortes lors de ce bombardement. Les témoins oculaires interrogés confirment l’absence de toute cible militaire à proximité immédiate. Diverses informations laissent entendre que des bombes à sous-munitions ont aussi été larguées.

Le village de Karbi aurait été bombardé le 9 août par des avions de chasse russes. Un habitant de Karbi a décrit l’attaque en ces termes aux délégués d’Amnesty International :


« Il n’y avait que des civils. Ils ont dû faire une erreur, sinon, pourquoi nous bombarder ? Un avion a survolé le village et largué deux bombes. Sept personnes sont mortes devant mes yeux. L’autre bombe est tombée sur un autre quartier du village, tuant deux personnes. Aucun soldat géorgien n’était présent dans le village. Les batteries antiaériennes géorgiennes se trouvaient à environ deux kilomètres. Ils ont commencé par cibler ces batteries, puis l’avion a fait demi-tour et a largué les deux bombes sur le village. Je n’arrivais pas à croire que les Russes puissent nous faire une chose pareille. J’avais beaucoup d’amis russes. J’ai servi dans l’armée russe et je ne pouvais tout simplement pas y croire. »

Violations présumées imputables aux milices ossètes dans les zones sous contrôle effectif des forces russes

Amnesty International a recensé de nombreux pillages et incendies volontaires visant des villages à majorité géorgienne en Ossétie du Sud. Les forces armées sud-ossètes, des groupes paramilitaires et des particuliers armés par leurs propres soins, dont certains seraient venus de la Fédération de Russie, se sont livrés à grande échelle au pillage et au saccage des biens appartenant aux Géorgiens de souche. Plusieurs habitants ont été menacés, voire tués, dans le cadre de ces violences. La première vague de pillages a déferlé sur les enclaves d’Ossétie du Sud autrefois administrées par la Géorgie. Selon des témoins interrogés par Amnesty International, lorsque les forces russes ont pénétré dans les villages, il ne restait que quelques dizaines d’habitants, principalement des personnes âgées, handicapées ou qui avaient refusé de quitter leur maison. Dans le sillage des troupes russes, sont arrivés des forces irrégulières et des groupes armés composés d’Ossètes du Sud et, semble-t-il, de personnes venant d’autres régions de la Fédération de Russie. Ces milices se sont livrées à de très nombreux pillages et incendies volontaires.

Après le retrait des forces géorgiennes et l’arrivée des forces russes dans la région de Gori, les saccages et les pillages ont aussi été perpétrés le long des routes principales alors contrôlées par les forces russes.

Voici le récit d’une habitante du village de Kurta en Ossétie du Sud à Amnesty International :

« Des hommes en uniforme de l’armée traversaient les jardins. Ils parlaient russe mais n’étaient pas Russes. Je pense qu’il s’agissait d’Ossètes, de Tchétchènes, et aussi de personnes venues d’Asie, peut-être des Ouzbèks et des Cosaques. Ils portaient tous le même uniforme militaire et étaient armés de Kalachnikov. Ils ont brûlé une quinzaine de maisons à Kurta et ont emmené le bétail dans des camions. Alors que nous quittions Kurta, nous avons vu deux voisins se faire enlever par les pillards, qui les ont fait monter de force dans un coffre de voiture. Nous avons quitté Kurta le 13 août, à pied. Nous nous sommes rendus à Eredvi en passant par Kheiti. À Eredvi, nous avons vu des cadavres, un homme, une femme et deux enfants. Nous avons poursuivi notre chemin jusqu’au village de Ditsi [en dehors de l’Ossétie du Sud]. Je n’ai pas vu de morts à Ditsi ; certaines maisons étaient réduites en cendres, mais pas toutes. Après avoir traversé Ditsi, nous sommes arrivés à Tirdznisi. Beaucoup de maisons avaient brûlé et les rues étaient jonchées d’objets. Nous avons passé la nuit dans ce village et avons continué jusqu’à Tqviavi. Là, il y avait beaucoup de cadavres, sous des voitures et des camionnettes. Il s’agissait de civils, je n’ai vu aucun cadavre de soldat géorgien… »

Amnesty International craint que les forces russes n’aient pas pris les mesures nécessaires afin de protéger les civils et leurs biens contre ces agissements dans des zones pourtant placées sous leur contrôle.

Les pillages et les destructions se sont poursuivis dans la zone tampon, actuellement contrôlée par les troupes russes. Les militaires russes du poste de contrôle de Karaleti ont refusé à un représentant d’Amnesty International l’accès à la zone tampon deux jours de suite (les 29 et 30 août). La situation en matière de sécurité demeure tendue et il reste difficile d’acheminer l’aide humanitaire.

Réfugiés et personnes déplacées

Le 18 septembre, le Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR) a annoncé que 163 000 personnes au total ont été contraintes de fuir leur foyer : 127 000 sont parties ailleurs en Géorgie, tandis que 36 000 fuyaient en Fédération de Russie.

Depuis la fin des hostilités, la vaste majorité des Ossètes du Sud ayant fui vers la Russie auraient été en mesure de rentrer chez eux. En outre, les maisons détruites appartenant à des habitants d’ethnie ossète seraient en cours de reconstruction.

Le HCR a également affirmé le 18 septembre que sur les quelque 127 000 personnes déplacées sur le territoire géorgien, seules quelque 68 000 avaient pu rentrer chez elles, tandis qu’environ 5 000 devraient pouvoir le faire d’ici la fin de l’année. Le HCR compte que 23 000 autres personnes déplacées pourront rentrer en 2009, une fois leurs habitations dûment réparées. Cependant, Amnesty International s’inquiète vivement des obstacles qui entravent le retour de dizaines de milliers de personnes d’ethnie géorgienne. Le 12 septembre, le HCR a indiqué que 31 000 personnes ne seront probablement pas en mesure de rentrer chez elles dans un avenir proche – quelque 22 000 ont fui l’Ossétie du Sud, 8 000 sont originaires de secteurs inaccessibles de la zone tampon et 1 000 viennent d’Abkhazie. Leur retour volontaire suppose entre autres le rétablissement de la sécurité et la reconstruction des biens détruits.

Si le retour volontaire de toutes les personnes déplacées dans leur lieu de résidence doit demeurer une priorité, il faut trouver des solutions à plus long terme pour les personnes relogées temporairement à Gori, Tbilissi et ailleurs, qui ne peuvent toujours pas rentrer. Toute personne déplacée à l’intérieur de son pays a le droit de rentrer dans son lieu de résidence initial, dans la sécurité et la dignité. Chacune doit faire ce choix volontairement, tout en ayant la possibilité de s’intégrer ou de s’installer définitivement ailleurs dans le pays dans des conditions acceptables. La protection et le respect des droits des personnes déplacées, notamment leurs droits économiques et sociaux, ne sauraient être mis entre parenthèses jusqu’à ce que leur retour soit politiquement viable. Il incombe aux autorités géorgiennes de veiller au respect des droits humains des personnes déplacées, sans discrimination, et de leur donner accès au maximum de ressources disponibles.

Voir aussi :

Conseil de l’Europe. Il faut maintenir le suivi des conséquences sur les droits humains du conflit entre la Géorgie et la Russie, index AI : EUR 04/003/2008.

FIN
Document public
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