Rapport annuel 2018

Brésil

République fédérative du Brésil
Chef de l’État et du gouvernement : Michel Temer

Plusieurs propositions menaçant les droits humains et représentant d’importants retours en arrière par rapport aux lois et règlements en vigueur ont suivi le cours de la procédure législative. Les violences et les homicides ont augmenté ; les jeunes hommes noirs en étaient les premières victimes. Plusieurs dizaines de personnes ont été tuées dans le cadre de conflits liés à la terre et aux ressources naturelles. Les défenseurs des droits humains n’étaient pas correctement protégés. La police a fait usage d’une force excessive et injustifiée pour réprimer la plupart des manifestations.

Évolutions législatives, constitutionnelles ou institutionnelles

Près de 200 propositions différentes (modifications constitutionnelles, nouveaux textes de loi et modifications de la législation en vigueur) ont mis en péril toute une série de droits humains. Entre autres mesures rétrogrades, il a été proposé d’abaisser l’âge de la majorité pénale en dessous de 18 ans ; de modifier ou d’annuler la Loi sur le désarmement pour faciliter l’achat d’armes à feu et la délivrance de permis de port d’arme ; de restreindre le droit de réunion pacifique et de réprimer pénalement les mouvements de contestation sociale ; d’interdire l’avortement en toutes circonstances, ce qui porterait atteinte aux droits des femmes et des filles en matière de sexualité et de procréation ; de revoir le processus de démarcation des terres et l’obligation d’obtenir le consentement libre, préalable et éclairé des peuples indigènes et des populations d’ascendance africaine ; et de limiter la protection des droits du travail et l’accès à la sécurité sociale.
La Loi n° 13.491/2017, qui transférait aux tribunaux militaires la compétence pour juger les violations des droits humains, notamment les meurtres ou tentatives de meurtre, commises par des militaires contre des civils, a été ratifiée par le président Michel Temer le 13 octobre [1]. Ce texte bafouait le droit à un procès équitable car, au Brésil, l’indépendance de la justice n’était pas garantie dans les tribunaux militaires.
Malgré ces reculs, une nouvelle loi sur les migrations (Loi n° 13.445/2017) introduisant des améliorations pour les droits des migrants est entrée en vigueur au mois de mai.

Surveillance internationale

Le bilan du Brésil en matière de droits humains a été examiné pour la troisième fois dans le cadre de l’Examen périodique universel de l’ONU [2]. Deux cent quarante-six recommandations, portant notamment sur les droits à la terre des peuples indigènes, les homicides commis par la police, la torture et les conditions dégradantes en détention, et la protection des défenseurs des droits humains, ont été formulées. Le Brésil n’en a rejeté que quatre, mais la mise en œuvre des recommandations acceptées demeurait source de préoccupation dans le contexte des lois et règlements rétrogrades adoptés durant l’année.
En mai, la Cour interaméricaine des droits de l’homme a émis un arrêt contre le Brésil, jugeant que le pays n’avait pas rendu justice à la suite de la mort en octobre 1994 et en mai 1995 de 26 personnes tuées par la police à Nova Brasília, une favela (bidonville) du Complexo do Alemão, à Rio de Janeiro.

Police et forces de sécurité

Les forces armées ont été plus encore que les années précédentes affectées à des missions de respect de la loi et de maintien de l’ordre.
Les autorités n’ont pas adopté de mesures pour faire baisser le taux d’homicides, dont les premières victimes restaient les jeunes noirs. Le nombre d’homicides a augmenté dans les grandes métropoles, en particulier dans le nord-est du pays. Selon des données nationales rassemblées et publiées durant l’année par le Forum brésilien de sécurité publique, 61 619 personnes, dont 4 657 femmes, ont été tuées en 2016. Les politiques de sécurité publique reposaient toujours sur des opérations policières faisant largement appel à l’armée, motivées principalement par une prétendue « guerre contre la drogue ».
En janvier, le ministère de la Justice a annoncé un plan national de sécurité publique visant à réduire le nombre d’homicides, à lutter contre le trafic de stupéfiants et à réaliser une évaluation du système carcéral. Aucun projet détaillé et exhaustif n’a toutefois été présenté ni mis en œuvre, et la situation en matière de sécurité publique s’est dégradée durant l’année.
Les « homicides multiples » (plus de trois victimes dans une même affaire) et les chacinas (plusieurs homicides s’apparentant à des exécutions) se sont multipliés dans plusieurs villes. Bien souvent, aucune enquête sérieuse n’a été menée. Le 5 janvier, huit hommes ont été tués par un groupe d’individus armés à Porto Seguro, une ville de l’État de Bahia. Le 3 juin, six hommes ont été abattus dans une maison par des hommes armés et encagoulés à Porto das Dunas, dans la banlieue de Fortaleza (État de Ceará). Trois jours plus tard, quatre hommes et une femme ont été tués et neuf autres personnes blessées par 10 individus armés et encagoulés dans un bar de Belém (État du Pará). Le 22 septembre, six jeunes hommes ayant entre 16 et 23 ans ont été tués dans la région métropolitaine de Natal (État du Rio Grande do Norte). Dans le quartier Bom Jardim de Fortaleza (État de Ceará), cinq personnes ont été tuées et trois autres blessées le 20 février, et quatre jeunes hommes âgés de 14 à 20 ans ont été tués dans une maison le 8 octobre. Dans la majorité des cas, les responsables n’ont pas été identifiés.
Les opérations policières dans les favelas et les secteurs marginalisés se sont souvent soldées par des morts et d’intenses fusillades. On ne connaissait toujours pas le nombre exact de personnes tuées par la police, car les États ne tenaient pas de statistiques rigoureuses et n’appliquaient pas tous les mêmes méthodes de recensement. Les chiffres officiels révélaient toutefois une hausse de ce type d’homicides au niveau national. Selon ces chiffres, 494 personnes ont été tuées par des policiers en service dans l’État de São Paulo entre janvier et septembre ; 1 035 personnes ont subi le même sort dans l’État de Rio de Janeiro et 148 dans l’État de Ceará entre janvier et novembre.
Le 13 février, quatre personnes ont été abattues et plusieurs autres blessées par la police militaire lors d’une opération à Chapadão, une favela de la ville de Rio de Janeiro.
La police militaire de l’Espírito Santo a fait grève pendant 21 jours au mois de février, provoquant le chaos. Les forces armées et les forces de sécurité nationales ont été appelées en renfort pour assurer le maintien de l’ordre dans cet État.
Le 12 juillet, un sans-abri a été abattu par un membre de la police militaire dans le quartier de Pinheiros, à São Paulo.
En août, 7 personnes au moins ont été tuées par la police lors d’opérations menées par celle-ci pendant plusieurs jours dans la favela de Jacarezinho (ville de Rio de Janeiro). Les habitants ont indiqué que les policiers s’étaient montrés violents et avaient commis des atteintes aux droits humains, dont des agressions, des perquisitions domiciliaires sans autorisation et des homicides illégaux. Ces opérations auraient été menées à titre de représailles, après l’homicide d’un policier dans la favela.
Le 3 septembre, 10 hommes ont été abattus par des agents de la police civile lors d’une opération menée par celle-ci pour empêcher un vol à main armée à Morumbi, un quartier de São Paulo.
Au début de l’année, des membres de l’Unité de police pacificatrice (UPP), une division de la police militaire, ont fait irruption dans plusieurs habitations du Complexo do Alemão, à Rio de Janeiro. Ces descentes illégales se sont poursuivies même après une décision de justice ordonnant à la police de se retirer de la favela. Les personnes qui dénonçaient les violations commises par les policiers ont été menacées et intimidées.
Après plusieurs mois de mobilisation, le ministère public a inculpé deux policiers qui avaient dirigé l’opération et étaient responsables du secteur.
Le 11 novembre, sept hommes ont été tués pendant une opération de sécurité conjointe de la police civile et de l’armée à São Gonçalo (État de Rio de Janeiro). Les autorités civiles se sont déclarées incompétentes pour enquêter sur cette affaire en raison d’une nouvelle loi élargissant la compétence des tribunaux militaires pour juger les infractions commises par des membres de l’armée. Les autorités militaires ont nié toute utilisation d’armes à feu lors de cette opération et n’ont pas indiqué si elles avaient ouvert une enquête sur ces homicides.

Détention

Le système pénitentiaire était toujours marqué par une forte surpopulation et des conditions de détention inhumaines et dégradantes. Selon le ministère de la Justice, le pays comptait 727 000 détenus, dont 55 % avaient entre 18 et 29 ans et 64 % étaient d’ascendance africaine. Une part importante des personnes emprisonnées (40 % à l’échelle nationale) se trouvaient en détention provisoire, où elles attendaient la tenue de leur procès souvent pendant plusieurs mois.
En janvier, des émeutes ont éclaté dans des prisons de plusieurs États, faisant au moins 123 morts (64 dans l’Amazonas, 31 dans l’État de Roraima, 26 dans le Rio Grande do Norte et deux dans la Paraíba) [3].
En mai, 32 détenus se sont évadés de la prison de Pedrinhas (État de Maranhão) ; deux d’entre eux ont été tués par des gardiens.
En raison de la très forte surpopulation carcérale dans l’État du Rio Grande do Sul, des personnes arrêtées par la police ont été détenues pendant plus de 48 heures dans des structures inadaptées de postes de police et dans des véhicules de police, en attendant qu’une place se libère dans le système pénitentiaire.
En octobre, un homme est mort au poste de police de Barra do Corda (État de Maranhão) après avoir passé toute une journée et toute une nuit dans une cellule semblable à une cage, installée à l’extérieur. Elle n’était pas protégée contre les rayons du soleil ni contre les températures extrêmement élevées, exposant les détenus à un risque de déshydratation, entre autres conséquences dangereuses d’une exposition excessive au soleil.
Dans l’État de Rio de Janeiro, la crise financière a porté un coup aux conditions de détention déjà inhumaines ; plus de 50 800 détenus risquaient de ne plus être approvisionnés en nourriture, en eau et en médicaments. La tuberculose et les maladies de peau ont atteint des proportions épidémiques dans les prisons de l’État.
Le 2 octobre a marqué le 25e anniversaire du massacre de la prison de Carandiru, à São Paulo, où 111 personnes avaient été tuées par la police. Les responsables de ce massacre n’avaient toujours pas été amenés à rendre des comptes.

Liberté de réunion

Le 31 mars, des milliers de personnes ont manifesté dans les grandes villes pour s’opposer aux propositions de réforme du droit du travail et des politiques de protection sociale. Des mouvements de la société civile, des étudiants et des syndicats ont appelé à une « grève générale » le 28 avril, et des dizaines de milliers de personnes sont descendues dans la rue dans tout le pays, après l’adoption des réformes du droit du travail. Un peu partout, notamment dans la ville de Rio de Janeiro, la police a fait usage d’une force injustifiée et excessive contre des manifestants pacifiques.
Le 24 mai, au moins 49 personnes ont été blessées, dont huit membres de la police militaire et un homme touché par une balle, après l’utilisation par la police d’une force excessive contre des manifestants à Brasilia, la capitale du pays. Plusieurs dizaines de milliers de personnes s’étaient rassemblées dans cette ville pour protester contre le président Michel Temer. La manifestation a dégénéré en affrontements avec la police et des bâtiments publics ont été endommagés. Le gouvernement fédéral a fait intervenir l’armée pour rétablir l’ordre dans la capitale dans les jours qui ont suivi.

Défenseures et défenseurs des droits humains

Cette année encore, des défenseurs des droits humains ont été victimes d’homicides, de menaces ou d’agressions, en particulier dans les zones rurales. C’est dans les États du Pará et de Maranhão qu’ils couraient le plus grand risque. Selon le Comité brésilien des défenseurs des droits humains, une coalition de la société civile, 62 personnes œuvrant pour ces droits ont été tuées entre janvier et septembre, un chiffre en augmentation par rapport à l’année précédente. Elles ont pour la plupart trouvé la mort dans le cadre de conflits liés à la terre et aux ressources naturelles. En raison de restrictions budgétaires et du manque de volonté politique de donner la priorité à la protection des défenseurs des droits humains, le Programme national de protection a été supprimé, ce qui a augmenté le risque d’être la cible d’une attaque pour des centaines d’entre eux.

Conflits fonciers

Le 20 avril, au moins neuf hommes ont été tués et plusieurs autres blessés à Colniza (État du Mato Grosso), après une attaque lancée par des individus armés contre des travailleurs agricoles dans le campement de Taquaruçu do Norte. Comme ces 10 dernières années, des hommes de main armés à la solde de gros exploitants agricoles et de bûcherons pratiquant des coupes illégales ont régulièrement perpétré de violentes attaques dans la région.
Le 24 mai, 10 travailleurs agricoles qui avaient établi un campement sur des terres situées en périphérie du domaine agricole de Santa Lúcia, à Pau D’Arco (État du Pará), ont été abattus lors d’une opération menée conjointement par les forces de police civiles et militaires. Le 7 juillet, l’un des chefs de file de ce groupe de travailleurs agricoles, Rosenildo Pereira de Almeida, a lui aussi été abattu. Celles et ceux qui avaient survécu à ce massacre continuaient de craindre pour leur vie.
En septembre, neuf mineurs armés ont menacé de petits propriétaires du campement rural de Montanha e Mangabal, établi dans la région du fleuve Tapajós (municipalité d’Itaituba, État du Pará).

Droits des peuples autochtones

Les litiges fonciers et l’intrusion de bûcherons et de mineurs pratiquant illégalement leur activité sur le territoire des peuples indigènes se sont poursuivis. Dans ce contexte, ces populations ont été victimes de violences à plusieurs reprises. L’exécutif et les tribunaux ont affaibli le cadre institutionnel et les politiques nationales, ralentissant encore le processus de démarcation des terres déjà lent et exacerbant les conflits autour de terres situées en territoire indigène. Selon les données publiées par le Conseil missionnaire indigène (CIMI) durant l’année, 118 autochtones, peut-être plus, ont été tués en 2016.
En janvier, le ministère de la Justice a pris un décret modifiant le processus de démarcation des terres. Ce texte rendait le processus encore plus lent et plus perméable aux pressions des propriétaires fonciers.
À Viana (État de Maranhão), au moins 22 membres de la communauté indigène gamela ont été attaqués en avril par des individus armés, qui ont tiré sur certains d’entre eux, en ont frappé d’autres et ont coupé les mains de deux personnes.
La Commission parlementaire d’enquête sur la Fondation nationale de l’Indien (FUNAI) et sur l’Institut national de colonisation et de réforme agraire (INCRA), deux organismes indépendants créés par l’État pour protéger les droits des populations indigènes et promouvoir l’accès à la terre, a présenté son rapport final, entériné par la Chambre des députés au mois de mai. Ce rapport constituait une attaque manifeste contre les droits des peuples indigènes et avait pour intention directe d’incriminer les dirigeants indigènes, les organisations de la société civile et les organismes techniques publics œuvrant en faveur des droits de ces peuples– il demandait notamment la comparution en justice de plusieurs dizaines de personnes. La réduction de l’enveloppe budgétaire allouée à la FUNAI a eu des conséquences négatives sur ses activités de protection des droits des populations autochtones.
Selon des informations communiquées par des autochtones du territoire de Vale do Javari, dans l’État de l’Amazonas, plusieurs membres de groupes indigènes isolés de cette région ont été tués en 2017. Ces homicides n’ont fait l’objet d’aucune enquête. Des intrusions de mineurs ont eu lieu sur des terres indigènes de Vale do Javari ayant été officiellement délimitées.

Droits des lesbiennes, des gays et des personnes bisexuelles, transgenres ou intersexuées

Selon le Groupe gay de Bahia, 277 personnes LGBTI ont été tuées au Brésil entre le 1er janvier et le 20 septembre. Jamais ce chiffre n’avait été aussi élevé depuis 1980, date à laquelle l’association a commencé à recenser ces données.
Le 15 février, Dandara dos Santos, une femme transgenre, a été battue à mort dans le quartier Bom Jardim de Fortaleza. Selon les enquêteurs, au moins 12 personnes étaient impliquées dans ce meurtre. Deux hommes ont été arrêtés durant l’année.
En septembre, un juge du district fédéral a autorisé les psychologues à recourir à des thérapies dites « de conversion », qui sont préjudiciables et contraires à l’éthique, pour tenter de changer l’orientation sexuelle de leurs patients. Cette décision faisait fi d’une résolution adoptée par le Conseil fédéral de la psychologie confirmant que les thérapeutes ne devaient en aucune manière traiter l’homosexualité comme une maladie. Elle a également contribué à renforcer la stigmatisation et la violence dont étaient victimes les personnes LGBTI.
Plusieurs propositions visant à interdire l’inclusion des questions relatives au genre et à l’orientation sexuelle dans le matériel pédagogique ont été présentées aux échelons municipal, des États et national.

Liberté de religion et de conviction

Tout au long de l’année, des centres religieux (terreiros) de l’umbanda et du candomblé, deux religions afro-brésiliennes, ont été la cible de plusieurs attaques de la part de particuliers, de bandes criminelles et de membres d’autres confessions dans l’État de Rio de Janeiro. Au moins huit de ces centres, situés pour la plupart dans la ville de Rio et dans les communes voisines de la région de la Baixada Fluminense, ont été attaqués et détruits aux mois d’août et de septembre.

Droits des enfants

Les centres de détention pour mineurs demeuraient surpeuplés, et les conditions y étaient inhumaines et dégradantes.
Dans l’État de Ceará, la torture était couramment pratiquée par les fonctionnaires dans les établissements pénitentiaires pour mineurs. Au moins 20 émeutes et 37 évasions ont été recensées dans des établissements de cet État durant l’année. Sur les 200 allégations de torture formulées de manière formelle et concernant des adolescents détenus dans des quartiers pour mineurs de l’État de Ceará entre 2016 et septembre 2017, seules deux ont fait l’objet d’une demande officielle d’investigations plus complètes de la part de l’État. À la suite des informations faisant état de la situation chaotique du système judiciaire pour mineurs de l’État de Ceará, le Conseil national des droits humains y a effectué une visite officielle en septembre.
Au début de l’année, 1 198 mineurs étaient emprisonnés dans l’État de l’Espírito Santo pour seulement 754 places, ce qui représentait un taux de surpopulation de plus de 39 %. Seuls quatre des 13 établissements pénitentiaires de l’État fonctionnaient à leur capacité d’accueil prévue.
Le 3 juin, sept adolescents ayant entre 15 et 17 ans ont été tués par des codétenus lors d’une émeute qui a éclaté dans un centre de détention pour mineurs de Lagoa Seca (État de la Paraíba).
Le 13 novembre, quatre jeunes garçons ont été tués par des hommes cagoulés qui ont fait irruption dans le centre de détention pour mineurs où ils se trouvaient.

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