I.5.1. Les génocides

Le mot « génocide » a été créé en 1944 par Raphael Lemkin, professeur de droit international à l’université de Yale, « pour définir les pratiques de guerre de l’Allemagne nazie ». Il désigne « »a destruction d’une nation ou d’un groupe ethnique ». Le mot combine le terme grec genos (qui signifie origine ou espèce) et le suffixe latin cide (provenant de caedere, tuer).
Le terme de génocide désigne tout acte commis dans l’intention de détruire méthodiquement un « groupe national, ethnique, racial ou religieux ». L’extermination des Juifs par les Nazis est un génocide. On emploie aussi actuellement dans certains cas l’expression « épuration ethnique ». Commis en temps de guerre, le génocide est un crime de guerre.
Le terme « génocide » est utilisé pour la première fois dans un document officiel en 1945, par le Tribunal militaire international, lors de la mise en accusation des criminels de guerre nazis à Nuremberg. Le droit de Nuremberg va préférer retenir une nouvelle incrimination : le crime contre l’humanité.
Mais, le 11 décembre 1946, l’Assemblée générale des Nations unies, qui confirme les principes du droit de Nuremberg, donne une première définition du génocide : « Le génocide est le refus du droit à l’existence de groupes humains entiers de même que l’homicide est le refus du droit à l’existence à un individu : un tel refus bouleverse la conscience humaine, inflige de grandes pertes à l’humanité qui se trouve ainsi privée des apports culturels ou autres de ces groupes, et est contraire à la loi morale ainsi qu’à l’esprit et aux fins des Nations unies La répression du crime de génocide est une affaire d’intérêt international ».
Le 9 décembre 1948, l’Assemblée générale des Nations unies approuve à l’unanimité le texte de la « Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide », qui fait entrer le terme « génocide » dans le vocabulaire du droit international. Entrée en vigueur en 1951 et révisée en 1985, la Convention, déclare dans son article premier que « les parties contractantes confirment que le génocide, qu’il soit commis en temps de paix ou en temps de guerre, est un crime du droit des gens, qu’elles s’engagent à prévenir et à punir ».
Trois grandes conditions, définies à l’article 2, sont nécessaires à son identification :
1 / les victimes font partie d’un « groupe national, ethnique, racial ou religieux ». Sont donc exclus les groupes politiques, économiques ou culturels - comme les victimes des Khmers rouges au Cambodge, par exemple ;
2 / les membres de ce groupe sont tués ou persécutés pour leur appartenance à ce groupe, quels que soient les moyens mis en oeuvre pour atteindre ce but ;
3 / le génocide est un crime collectif planifié, commis par les détenteurs du pouvoir de l’Etat, en leur nom ou avec leur consentement exprès ou tacite.
L’article 3 définit comme crime aussi bien le génocide proprement dit que l’entente en vue de le commettre, l’incitation directe et publique, la tentative pour le mettre en oeuvre ou la complicité dans sa réalisation. L’article 4 stipule que toutes les personnes ayant commis le génocide doivent être punies, quelles que soient leurs qualités.39
Seuls quatre génocides ont été reconnus par des instances internationales dépendant de l’ONU, dont trois seulement au plan juridique :

  Le génocide des Arméniens commis par les Turcs en 1918. « La qualification de « génocide » du peuple arménien en 1915 a été reconnue dans une résolution de la sous-commission des Droits de l’Homme de l’ONU en août 1985 (et dans une résolution du Parlement européen le 18 juin 1987) »

  Le génocide des juifs et des tziganes commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en Alsace à Schirmeck). Ce génocide a été reconnu par la cour de Nuremberg créée par la Grande-Bretagne, la France, l’ ex-URSS et les Etats-unis en 1945, en même temps que l’on créait l’ONU. On peut dire que le génocide des Juifs a servi de référence pour définir ce qu’est un génocide.

  Le génocide des Tutsi au Rwanda commis par les Hutu extrémistes du régime Habyarimana en 1994 a été reconnu par l’ONU, dans le rapport de sa Commission des Droits de l’Homme le 28 juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (Résolution 955), adoptée par le Conseil de sécurité le 8 novembre 1994.
- Le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY), a qualifié, le 19 avril 2004, le massacre de 7 000 à 8 000 musulmans de Bosnie, commis par les Serbes en 1995 à Srebrenica, de génocide.
Autres exemples de génocides non reconnus comme tels :

  De 1975 à 1979, au Cambodge, où les déportations en masse et les travaux forcés imposés à la population par les Khmers rouges conduisirent à la mort plus de trois millions de personnes. Ici, il ne s’agissait pas d’exterminer une ethnie, mais plutôt une catégorie de la population (ceux considérés comme intellectuels, bourgeois,...),

  Dans les années 1980, le massacre des Kurdes en Irak, notamment par gaz,...

  Au Myanmar, l’armée s’empare de civils appartenant à des minorités ethniques pour les astreindre à des travaux forcés dans le cadre de grands chantiers d’infrastructures dans les Etats chan, kayin et kayah. En janvier et en février 2000, des enfants de huit à quinze ans ont été contraints de travailler, de manière régulière, à la construction d’un temple à Kunhing, dans l’Etat chan. Des civils ont été réquisitionnés par l’armée pour des tâches de portage. Ils étaient obligés de porter de lourdes charges pendant des périodes prolongées et étaient battus lorsqu’ils n’arrivaient pas à suivre la colonne. Des cas de travaux forcés ont également été signalés dans des zones de cessez-le-feu, en particulier dans les Etats mon et kachin, où des adolescents travaillaient fréquemment à la construction et à l’entretien des routes.

  Au Tibet, les Chinois ferment de nombreux monastères et torturent les moines, les Tibétains ne peuvent plus pratiquer leur culture.

  Au Kosovo, les médias ont très largement informé sur des phénomènes analogues.
Recherche/ débat
Faut-il débattre sans fin pour déterminer si tel ou tel grand massacre mérite l’appellation de génocide ? Ne vaut-il pas mieux rechercher les points communs de tous ceux qui se sont produits à travers l’histoire ? Des Indiens d’Amérique du Sud à ceux d’Amérique du Nord, en passant par l’Ukraine affamée par Staline et jusqu’à l’horreur du Rwanda.

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