Un tribunal a confirmé le verdict de culpabilité rendu contre Slimane Bouhafs, déclaré coupable d’avoir insulté l’islam et le prophète Mahomet sur Facebook. Sa peine d’emprisonnement a été réduite en appel, passant de cinq à trois ans. Ses proches sont toujours très inquiets pour sa santé.
Le 6 septembre, la cour d’appel de Sétif confirmé le verdict de culpabilité rendu contre Slimane Bouhafs, déclaré coupable d’avoir insulté l’islam et le prophète Mahomet sur Facebook. La cour a annulé l’amende de 100 000 dinars algériens (environ 900 USD) et ramené sa peine d’emprisonnement de cinq à trois ans.
Ce militant de 49 ans avait été condamné à une peine de cinq ans d’emprisonnement assortie d’une amende le 7 août par le tribunal de première instance de Beni Ourtilane pour avoir « insulté le prophète » et « dénigré les principes et préceptes de l’islam », au titre de l’article 144 bis 2 du Code pénal algérien, en raison de messages qu’il avait partagés sur Facebook. Il n’a à aucun moment été autorisé à s’entretenir avec un avocat pendant sa détention provisoire, son interrogatoire et son procès en première instance ; il n’a pu avoir accès à un avocat qu’au cours du procès en appel.
La famille de Slimane Bouhafs a fait savoir à Amnesty International qu’il a mené une grève de la faim peu après son premier placement en détention, mais qu’il a dû l’interrompre au bout de plusieurs jours car il était tombé gravement malade. Il souffre de la goutte, ce qui l’oblige à suivre un régime strict qu’on ne lui accorde pas en prison. Il n’a en outre pas été autorisé à recevoir des soins médicaux en prison. Il est très affaibli et a perdu tellement de poids qu’il est devenu « méconnaissable », selon sa famille. Il dit aussi avoir perdu connaissance au moins trois fois et avoir été conduit plusieurs fois à l’hôpital depuis son arrestation le 31 juillet.
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Des gendarmes ont arrêté Slimane Bouhafs dans la préfecture de Sétif (dans l’est de l’Algérie) dans la matinée du 31 juillet. Ils l’ont informé au moment de son arrestation qu’il était accusé d’avoir insulté l’islam et le prophète Mahomet. Slimane Bouhafs, qui s’est converti au christianisme, est président de la Coordination de Saint-Augustin des chrétiens en Algérie. Il soutient par ailleurs le Mouvement pour l’autodétermination de la Kabylie, mais n’en est pas membre. Il a signalé avoir reçu des menaces par téléphone au cours de la semaine ayant précédé son arrestation le 31 juillet.
Ce même jour, en début d’après-midi, les gendarmes l’ont emmené au poste de gendarmerie de la commune de Bousselam, dans la préfecture de Sétif, où l’interrogatoire s’est poursuivi. Son domicile a en outre été perquisitionné. Comme le procureur de la cour d’appel de Sétif a refusé de le voir, il a été conduit devant celui du tribunal de première instance de Beni Ourtilane, tard le soir. Il n’a pas été autorisé à s’entretenir avec un avocat pendant sa détention provisoire, son interrogatoire et son procès en première instance. Le 7 août, il a été condamné à une peine de cinq ans d’emprisonnement assortie d’une amende de 100 000 dinars algériens (environ 900 USD).
Alors que l’article 42 de la Constitution algérienne dispose que « [l]a liberté de conscience et la liberté d’opinion sont inviolables », des personnes ont été poursuivies en Algérie au titre de l’Article 144 bis 2 du Code pénal à la suite de leur conversion au christianisme, et pour avoir consommé de la nourriture pendant le mois du ramadan, durant lequel les musulmans jeûnent pendant la journée. En vertu de l’ordonnance n° 06-03 relative à l’exercice de religions autres que l’islam, des chrétiens, parmi lesquels des convertis, ont également fait l’objet de poursuites pénales pour « exercice des cultes sans autorisation ».
Amnesty International est opposée aux lois relatives au blasphème, qui portent atteinte aux droits à la liberté d’expression, de conscience et de religion, à l’égalité devant la loi et au droit de ne pas subir de discrimination.
Voir également Algérie. Principaux sujets de préoccupation dans le domaine des droits humains à l’approche de l’élection présidentielle (index : MDE 28/004/2014), 14 avril 2014 : https://www.amnesty.org/fr/documents/MDE28/004/2014/fr/
Nom : Slimane Bouhafs
Homme
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