Si le sujet vous intéresse, nous vous invitons à assister à notre prochaine séance consacrée au legs généreux. Elle aura lieu dans nos bureaux (169, Chaussée de Wavre, à Ixelles) le 18 octobre, de 10h30 à 13h.
Une démarche altruiste comme celle-là peut en effet susciter des questions légitimes. Et la législation en matière de succession n’est pas toujours facile à comprendre. Dès lors, après une présentation par Philippe Hensmans, directeur d’Amnesty International Belgique francophone, de nos différentes missions en faveur des droits humains et des défis que nous envisageons pour l’avenir, deux expertes en succession vous prodigueront toutes les informations juridiques nécessaires sur le legs et les testaments et vous indiqueront les étapes importantes auxquelles vous devriez penser.
JE M’INSCRIS ET/OU CONSULTE LES INFOS PRATIQUES
Votre signature a du pouvoir !
À chaque moment de la vie, votre signature est source d’espoir !
Au même titre que la signature d’une pétition, la signature apposée sur votre testament peut contribuer concrètement à la défense des droits humains partout dans le monde.
Amnesty International est une organisation indépendante de tout gouvernement ou parti politique. Dès lors, seuls les dons et les legs en sa faveur lui garantissent le pouvoir de défendre les droits humains en toute impartialité.
Chaque legs reçu – et il n’y a pas de petit legs – permet de renforcer le travail d’Amnesty pour la liberté et la justice.
Notre promesse
Parce qu’un legs constitue une démarche volontaire et engagée, fruit d’une histoire personnelle et de valeurs profondément ancrées, nous nous engageons à respecter scrupuleusement vos vœux, en toute confidentialité, et à traiter votre dossier avec le plus grand soin.
Lorsque vous ajoutez Amnesty dans votre testament, vous investissez dans des projets et campagnes destinés à construire un monde plus juste.
Notre promesse ? Faire perdurer vos valeurs en persévérant dans notre mission jusqu’à ce que chacune et chacun dans le monde puisse voir ses droits humains respectés.
Le legs en duo : une formule avantageuse pour toutes les parties
Dans une succession, lorsque le lien de parenté est faible (voire absent) entre la personne testatrice et la ou les personne(s) qu’il a choisie(s) dans son testament, les droits de succession peuvent être très élevés.
Le législateur propose heureusement une solution élégante : le legs en duo.
Cette formule “gagnant-gagnant” permet aux bénéficiaires désigné·es (un neveu, une nièce, un cousin, une amie…) par la personne testatrice de recevoir une plus grande part du patrimoine légué, tout en permettant à une association de percevoir des fonds qui lui permettront de mener à bien sa mission.
Amnesty International fait partie des associations qui, ayant obtenu l’agrément fiscal, peuvent accepter ce type de legs.
Le legs en duo au profit d’Amnesty consiste dès lors à léguer votre succession à Amnesty, à charge pour l’organisation de verser aux autres bénéficiaires de votre choix le montant net qui leur revient.
Amnesty s’acquitte des droits de succession de tous·tes les bénéficiaires ainsi que des frais éventuels.
Par cette formule, l’association bénéficie donc de la générosité du testateur·rice et les bénéficiaires reçoivent un montant net qui, en général, est sensiblement supérieur à ce qu’il aurait été via un legs classique. Tout le monde en sort gagnant !
Pour mieux vous conseiller, Amnesty International a développé un calculateur en ligne qui permet de tester différents scénarios dans le cadre du legs en duo. Le résultat du calcul peut être imprimé et servir de base pour un entretien avec votre notaire, par exemple. N’hésitez pas à vous en servir !
Fin du legs en duo en FlandreLe legs en duo n’offre plus d’avantage fiscal en Flandre depuis le 1er juillet 2021. Dès lors, si vous résidez en Flandre et que vous avez planifié un legs en duo par le passé, il convient de faire vérifier et si besoin modifier votre testament afin que ce dernier continue à répondre à vos souhaits. Par ailleurs, le taux des droits de succession y est désormais réduit à 0% pour les legs et donations faits à des bonnes causes. |
Notre calculateur de legs en duo
(Si le calculateur ne devait pas fonctionner, nous vous conseillons de le tester sur un autre navigateur. Si le problème persiste, n’hésitez pas à nous contacter via le formulaire ci-dessous.)
“J’ai inscrit un legs dans mon testament parce que les problèmes qu’Amnesty combat vont perdurer encore pendant de nombreuses années.
Savoir que mon legs peut contribuer à la poursuite de ce travail est réconfortant pour moi.”
(Tatina Semprini)
Questions fréquemment poséesVous avez des interrogations ou il vous manque des précisions pour pouvoir avancer dans votre réflexion ? |
Je suis à votre disposition
En toute discrétion et sans prétendre remplacer les conseils de votre notaire, je suis à l’écoute de vos souhaits et de vos questions. Je m’engage à traiter toutes les informations que vous souhaiteriez me confier de façon confidentielle.
N’hésitez pas à me contacter pour une conversation téléphonique ou un rendez-vous, à votre domicile, en nos bureaux ou au lieu de votre convenance.
Anne Wuilleret
Responsable legs et testaments
0483 00 51 80 (ou 02 538 81 77)
Adresse postale :
Amnesty International
Chaussée de Wavre 169
1050 Bruxelles
Notre Brochure
Nos partenaires
N’hésitez pas à consulter également les sites des associations suivantes :
Des expos pour les écoles